CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

Dernière mise à jour : 04/08/2025

1. Présentation du site

Le site www.arvchauffage.fr est édité par la société ARVchauffage,
SARL au capital de 5000 €
Siège social : 6 bis rue de la Sauzaie, 85450 Chaille-les-Marais
RCS : [à compléter]
SIRET : [à compléter]
Email : [à compléter]
Téléphone : [à compléter]

Directeur de la publication : Verel Allan, représentant légal.

Hébergement :
Le site est hébergé par Odoo S.A.,
Chaussée de Namur 40, 1367 Grand-Rosière, Belgique
Site : https://www.odoo.com

2. Objet des CGU

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site www.arvchauffage.fr. Tout utilisateur accédant au site s’engage à les respecter sans réserve.

3. Accès au site

L’accès au site est gratuit. Le site permet :
– de consulter les informations relatives à ARVchauffage,
– de commander des produits en ligne,
– de demander un devis ou des informations via un formulaire de contact.

Le site est normalement accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logo, charte graphique, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la société ARVchauffage ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

5. Données personnelles

ARVchauffage collecte des données personnelles via :
– le formulaire de commande,
– le formulaire de contact,
– la création de compte client (le cas échéant),
– l’utilisation du site (cookies, analytics).

Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, de la relation client, de la prospection commerciale et de l’amélioration du site.

Conformément au RGPD, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de ses données. Toute demande peut être adressée par email à : [adresse à compléter].

6. Cookies

Le site utilise des cookies à des fins de mesure d’audience, de fonctionnement technique et de personnalisation de l’expérience utilisateur. L’utilisateur est informé de la présence de cookies lors de sa première visite et peut les refuser ou les configurer via le bandeau prévu à cet effet.

7. Responsabilité

ARVchauffage s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions. L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. ARVchauffage n’est pas responsable du contenu ni du fonctionnement de ces sites tiers.

9. Modifications des CGU

ARVchauffage se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. La version applicable est celle en vigueur au moment de la navigation sur le site.

10. Droit applicable – Litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les parties s’efforceront de résoudre le différend à l’amiable. À défaut, les tribunaux français seront compétents.